Financement des arrondissements : les maire(sse)s d’Ensemble Montréal haussent le ton

À la veille du Sommet sur la fiscalité municipale, les maire(sse)s d’Ensemble Montréal reviennent à la charge pour réclamer un meilleur financement de la part de la ville-centre. Le maire de l’arrondissement de Saint-Laurent et porte-parole de l’Opposition officielle en matière de finances, Alan DeSousa, la mairesse de Montréal-Nord, Christine Black, et le maire d’Outremont, Laurent Desbois, ont tenu une conférence de presse mercredi à l’hôtel de ville de Montréal afin de faire part de leurs inquiétudes sur leur capacité à fournir les services essentiels aux citoyens tout en composant avec un important manque à gagner. 

Malgré plusieurs cris du cœur en ce sens, notamment par l’entremise d’une motion adoptée par Montréal-Nord, Saint-Léonard, Outremont, Saint-Laurent, Pierrefonds-Roxboro et L’Île-Bizard–Sainte-Geneviève à l’automne 2022, leurs demandes pour une indexation plus équitable des transferts centraux – qui représentent environ 70 % des revenus de financement des arrondissements – restent lettre morte. Il en résulte des arrondissements qui peinent de plus en plus à affronter la masse salariale grandissante, l’inflation, les infrastructures désuètes et la croissance démographique. Trois choix aussi déraisonnables les uns que les autres s’offrent à eux pour pallier les manques à gagner causés par la maigre indexation actuelle de 2 % des transferts de la ville-centre : augmenter leurs taxes locales, piger dans leurs surplus ou réduire les services offerts à leur population.

Pour se sortir la tête de l’eau, les élu·e·s d’Ensemble Montréal réclament que les transferts centraux soient plutôt indexés selon l’inflation, tel que le recommandait déjà le Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) en 2012, et que l’indexation s’élève à un minimum de 2 % lorsque l’inflation est inférieure. 

La Réforme du financement des arrondissements (RFA) doit aussi être améliorée, martèlent-ils. En 2022, l’administration a arrêté d’actualiser les paramètres du financement des arrondissements et a simplement offert l’indexation de 2 %. Les arrondissements de Projet Montréal ont bénéficié de ce changement : leurs transferts centraux ont augmenté en moyenne de 4,4 % en 2023, contre seulement 2,9 % pour les arrondissements d’Ensemble Montréal et 3 % pour les arrondissements indépendants. Pour pallier ce problème et assurer une meilleure équité territoriale, les élu·e·s d’Ensemble Montréal proposent de modifier et d’ajouter des paramètres de financement des arrondissements. Par exemple, leurs besoins pour être plus résilients aux changements climatiques et aux événements météorologiques extrêmes devraient être mieux considérés par l’administration.

Enfin, Ensemble Montréal presse l’administration de publier sans tarder le bilan de la RFA qui devait initialement être présenté en 2019, puis en octobre 2022 dans le cadre du Forum sur la fiscalité montréalaise, avant de s’aventurer dans la nouvelle phase de la réforme.

Citations

« Le Sommet sur la fiscalité municipale est l’espoir de la dernière chance pour nos arrondissements. Il est impératif que les transferts centraux tiennent compte de nos besoins. Nous avons réussi à affronter de justesse les défis financiers et pallier les manques à gagner jusqu’à présent, mais ça fait trop longtemps qu’on tire sur l’élastique. Là, il est sur le point de casser. »

– Alan DeSousa, maire de l’arrondissement de Saint-Laurent, porte-parole de l’Opposition officielle en matière de finances et membre de la Commission sur les finances et l’administration

« À Montréal-Nord, on aimerait avancer la réfection de nos infrastructures telles que les chalets de parc et les modules de jeux, la transformation de nos pataugeoires en jeux d’eau, bonifier nos installations, mais j’ai les mains liées. Nous devons constamment faire plus avec les mêmes moyens financiers, ce qui implique ultimement de renoncer à certains projets, voire même couper dans les services de base à la population. C’est illogique sachant que les services de proximité, c’est la base de notre mission. »

– Christine Black, mairesse de l’arrondissement de Montréal-Nord

« Les arrondissements ont des manques à gagner importants puisque les transferts centraux qui représentent 70 % de leurs revenus annuels sont insuffisants face à l’inflation et aux nouveaux défis. Essentiellement, trois choix s’offrent à nous pour ne pas frapper un mur : augmenter nos taxes locales, piger dans nos surplus ou réduire les services offerts à nos citoyens. Aucune de ces trois options n’est viable et raisonnable, ni pour nos arrondissements ni pour la population montréalaise. »

– Laurent Desbois, maire de l’arrondissement d’Outremont et vice-président de la Commission sur les finances et l’administration

« À Pierrefonds-Roxboro, nous devons prévenir chaque année les inondations printanières et piger dans notre budget local pour déployer des mesures de mitigation. Parallèlement, je dois offrir plus de services aux citoyens, moderniser nos infrastructures et installations, réaménager nos parcs et nos espaces verts. Comment l’administration veut-elle qu’on arrive à faire tout ça avec un maigre 2% d’indexation ? Le financement actuel ne nous donne tout simplement pas les moyens, ni de nos besoins ni de nos ambitions. »

– Dimitrios Jim Beis, maire de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro

« L’appareil municipal repose sur la capacité d’adaptation locale des arrondissements. Pour une ville en bonne santé, ça prend des arrondissements forts. On dit souvent que la Ville de Montréal doit assumer de plus en plus de responsabilités qui dépendent des autres paliers gouvernementaux. Nous, notre réalité en arrondissement, c’est qu’on doit assumer de plus en plus de responsabilités qui dépendent des moyens octroyés par la ville-centre. »

– Michel Bissonnet, maire de l’arrondissement de Saint-Léonard