Ensemble Montréal facilitera l’accès à propriété

Montréal, le 31 octobre 2021 – Le chef d’Ensemble Montréal et candidat à la mairie de Montréal, M. Denis Coderre, a présenté ses engagements pour offrir un meilleur accès à la propriété aux citoyens et freiner l’exode urbain, qui a atteint des records ces quatre dernières années. Pour ce faire, le parti s’engage notamment à revoir le programme d’aide à l’acquisition résidentielle et à favoriser le modèle des coopératives d’habitation.

« Le frein à l’accès à la propriété pour les Montréalais réside dans le prix de l’immobilier, mais également dans l’incapacité de plusieurs à débourser la somme requise pour la mise de fonds. Notre nouveau programme va les aider concrètement à ce niveau. Contrairement à l’administration actuelle, nous comprenons les citoyens qui veulent devenir propriétaires. Non seulement nous allons aider les résidents à accéder à la propriété, mais également à la conserver », a expliqué M. Coderre

Un écosystème d’accès à la propriété

Le parti propose de réformer le programme d’aide à l’acquisition résidentielle, qui rembourse la taxe de bienvenue aux propriétaires qualifiés, de façon à plutôt épauler les premiers acheteurs avec une somme correspondant à 10 % de la valeur de leur achat. Ce montant versé par la Ville de Montréal devra être remboursé à la vente de leur propriété, et ce, sans intérêt. Les plafonds de revenus maximaux pour y avoir accès seront déterminés selon le type de famille, soit une personne seule, monoparentale, en couple, avec ou sans enfant. Les Montréalais pourront savoir s’ils sont admissibles grâce au calculateur en ligne qui sera mis en place.

Inspiré par Accès Condo, ce programme sera valide pour toutes les propriétés plutôt que seulement celles développées par la Société d’habitation et de développement de Montréal. Pour éviter que des investisseurs ne profitent de la situation, une entente sera établie avec l’acheteur afin de permettre à la Ville de Montréal de reprendre une partie de la plus-value foncière si la propriété est vendue dans les cinq premières années.

« Actuellement, les Montréalais sont peu nombreux à se qualifier au programme d’aide à l’acquisition résidentielle compte tenu des critères en décalage du marché. Ce programme est bienvenu pour plusieurs familles, mais il fait souvent très peu la différence entre leur capacité d’acheter ou non. Si la différence est de 2 %, on se met à risque si un imprévu arrive », a expliqué Francine Verrier, candidate à la mairie de l’arrondissement du Sud-Ouest.

À travers cet écosystème d’accès à la propriété, les personnes de 65 ans et plus ayant un revenu inférieur à 50 000 $ auront la possibilité de reporter le paiement lié à l’augmentation annuelle des taxes foncières à la vente de la maison pour le premier million de valeur de leur résidence. Cette mesure évitera de placer certains dans une position d’insécurité financière qui les obligerait à vendre leur propriété. 

Par ailleurs, dans le cadre d’une refonte fiscale et de diversification des sources de revenus, l’administration Coderre-Gelly analysera la possibilité d’abolir les droits de mutation immobilière.

Favoriser les coopératives d’habitation

Pour favoriser l’accès à la propriété sous le modèle des coopératives d’habitation, un programme de remboursement de la taxe foncière sera offert aux nouvelles coopératives lors de leurs deux premières années d’opérations. Ensemble Montréal répondra également à la demande de la Fédération des coopératives d’habitation intermunicipale du Montréal métropolitain en exigeant un changement de régime fiscal leur permettant d’obtenir une modulation de leur taxe foncière. 

« Plusieurs coopératives, qui sont en réalité des logements sociaux, peuvent à terme être étouffées par les taxes foncières et avoir de la difficulté à survivre lorsque surviennent des réparations majeures. Il faut changer le modèle foncier si on veut conserver celles que nous avons déjà », a affirmé Chantal Huot, candidate à la mairie d’Ahuntsic-Cartierville.

Ces mesures s’ajoutent à l’engagement du parti de créer un Fonds d’investissement d’impact pour le logement social et communautaire, qui favorisera entre autres la création de plus de coopératives d’habitation. Ce fonds recevra un investissement de base de 25 millions de dollars de la Ville de Montréal et les partenaires institutionnels et privés tels que les fondations philanthropiques, les fonds d’investissement privés ou syndicaux et les autres paliers de gouvernement seront invités à y contribuer. 

À plus grande échelle, l’administration Coderre-Gelly développera 50 000 nouveaux logements en quatre ans afin de diminuer la pression sur le marché immobilier et ainsi atténuer la flambée des prix.

« Nous refusons d’accepter que Montréal se déchire entre logements sociaux et résidences de luxe. La vérité est que l’écrasante majorité de la population n’a accès ni à l’un ni à l’autre. Nous voulons faire la différence pour les citoyens qui voudraient rester à Montréal, mais qui se voient contraints de s’en éloigner lorsqu’ils veulent devenir propriétaires ou conserver leur résidence », a conclu Denis Coderre.

Pour consulter le programme du parti en matière d’habitation, cliquez ici :